Structure, contenus et nouveauté du document

Changements structurels, nouveautés dictées par les contingences du présent, processus entrepris depuis des années et finalement menés à terme. Le cardinal-secrétaire d’Etat, Pietro Parolin, entre dans le vif de «Praedicate Evangelium». La Constitution apostolique, qui réforme la Curie romaine et a été publiée le 19 mars dernier (et entrera en vigueur le 5 juin) a réalisé, affirme-t-il, «l’un des principaux objectifs que le pontificat actuel s’était fixé dès le début».

Le cardinal a ouvert la Journée d’études «Praedicate Evangelium. Structure, contenus et nouveautés», organisée par l’Institutum Utriusque Iuris, de l’université pontificale du Latran. Un rendez-vous important, le premier depuis la publication de la Constitution, pour comprendre les contours et les critères du document avec lequel François a harmonisé les modifications de la Curie déjà réalisées, et devenues opérationnelles au cours du pontificat.

Outre le cardinal Pietro Parolin étaient également présents le cardinal Marcello Semeraro, anciennement secrétaire du Conseil des cardinaux, le préfet du Secrétariat pour l’économie, le père Juan Antonio Guerrero Alves, le préfet du dicastère pour la communication, Paolo Ruffini et le commissaire général, Alessandro Cassinis Righini.

Dans l’Aula Magna, en présence d’enseignants et d’étudiants de l’université pontificale, le cardinal Parolin a rappelé les passages qui, au cours de ces neuf années, ont conduit à rédiger la Constitution réformant la Curie, un «instrument entre les mains du Pape» pour le bien de l’Eglise et le service des évêques. Praedicate Evangelium est une réponse, a-t-il continué, aux «demandes récurrentes manifestées par les cardinaux au cours des Congrégations générales qui ont précédé le Conclave de 2013». Parmi les premiers actes du pontificat, le Pape a institué le Con-seil des cardinaux avec la tâche «d’étudier un projet de révision de la Constitution apostolique Pastor Bonus». Et «la réforme envisagée a été mise en œuvre progressivement en plusieurs années, avec la création de nouveaux organismes et avec des ajustements successifs inévitables», a expliqué le cardinal Parolin. Maintenant, «Praedicate Evangelium cherche à tirer le bilan des expériences et adaptations des années passées, en réalisant de nouveaux passages», de manière à «compléter le cadre général».

Une grande partie de l’intervention du cardinal Pietro Parolin s’est concentrée sur le rôle de la secrétairerie d’Etat qui «conserve dans la loi un statut particulier en raison de sa tâche spécifique d’assister de près le Souverain Pontife dans l’exercice de sa mission suprême». Les fonctions «sont, pour l’essentiel, celles réalisées antérieurement», avec toutefois des «variations».

Tout d’abord, les changements relatifs au domaine économique. Le cardinal a rappelé à ce propos le -Motu Proprio de 2020, ayant établi que le Secrétariat pour l’économie accomplissait «la fonction de Secrétariat pontifical pour les questions économiques et financières» et qui a acté que soient transférés à l’apsa des investissements et des fonds précédemment confiés au Bureau administratif de la secrétairerie d’Etat.

La nouvelle Constitution stabilise ces changements, a affirmé le cardinal Pietro Parolin. «Le statut de Secrétariat pontifical, en tant que bureau qui assiste de près le gouvernement pastoral du Saint-Père, est actuellement partagé par deux institutions de la Curie différentes. Dans les matières économiques et financières, cette tâche revient au Secrétariat pour l’économie, et dans tous les autres domaines à la secrétairerie d’Etat», a-t-il expliqué.

Le cardinal a ensuite abordé le thème des communications officielles du Saint-Siège, mentionnant la réorganisation du dicastère pour la communication avec diverses institutions liées traditionnellement à la secrétairerie d’Etat (L’Osservatore Romano et Radio Vatican).

La nouvelle discipline, a expliqué le secrétaire d'Etat, «prévoit que reste réservée à la Section pour les affaires générales la publication des documents du Saint-Siège à travers le Bulletin officiel des Acta Apostolicae Sedis». D’autre part, «cette section se sert du dicastère pour la communication en ce qui concerne les communications officielles concernant tant les actes du Pape que l’activité du Saint-Siège, en fournissant dans ce domaine des indications précises que le dicastère doit exécuter».

Le père Juan Antonio Guerrero a ensuite mis en évidence certaines nouveautés introduites par Praedicate Evangelium, comme le fait que les opérations financières dans les investissements doivent passer par l’ior, ou que les investissements, s’ils dépassent 500.000 euros, doivent être approuvés par le Secrétariat pour l’économie (avec la pandémie, le seuil a été abaissé à 100.000 euros). Enfin, le jésuite a voulu clarifier la nature et la mission de la Commission pour les Matières réservées ou confidentielles, instituée en septembre 2020 comme prévu par le «Code des marchés publics». Une clarification nécessaire, a-t-il dit, parce que le même nom «matières confidentielles» pouvait instiller le doute sur l’existence de fonds secrets ou d’actions financières échappant au contrôle du Saint--
Siège. «Non, il n’y a pas de secret sur l’économie», a déclaré le préfet. La «transparence» demeure l’un des principes directeurs, mais «dans les cas de la sécurité de l’Etat, du Pape ou pour préserver d’autres biens de l’Eglise, il est nécessaire que certaines activités ou contrats soient soumis au contrôle des organismes compétents et que l’autorisation de la Commission soit demandée».

Au cours de la matinée, Mgr Andrea Ripa, secrétaire du Tribunal suprême de la Signature apostolique, a abordé la question des «conflits d’attribution» dans ce que l’on appelle communément la «Cour constitutionnelle» du Vatican. Sont intervenus ensuite les professeurs Emile Kouveglio et Patrick Valdrini, respectivement professeur en charge et professeur émérite de Droit Canonique de l’université pontificale du Latran. Le premier s’est arrêté sur le thème de «primauté et épiscopat» dans Praedicate Evangelium, à partir de la «saine décentralisation» tant de fois invoquée par le Pape François. Le second est revenu sur la façon dont la Constitution évolue dans le droit constitutionnel de l’Eglise, en reprenant «la conception d’une Curie au caractère de diaconie». Ou plutôt «instrument», comme l’a dit Paul vi, «entre les mains du Pape», a ajouté Jean-Paul ii.

Salvatore Cernuzio